Corpus Studios

Mikael Gossiaux

Tél : +32 (0)2 629 81 20
Fax : +32 (0)2 629 81 38
m.gossiaux@hvlaw.eu

Mikaël Gossiaux est membre du barreau de Bruxelles depuis 2004 et a rejoint le cabinet Hirsch & Vanhaelst à l’occasion de sa constitution en septembre 2011.

Auparavant, il a travaillé au sein des associations d’avocats Philippe & Partners et Afschrift.

Mikaël possède une solide connaissance de la fiscalité des entreprises et des personnes, en ce compris la TVA et les opérations de réorganisations. Cette pratique l’amène à intervenir tant au stade du conseil que du contentieux administratif ou judiciaire. Il a également introduit de nombreuses procédures de ruling auprès du Service des Décisions Anticipées.

Il est chargé de conférences au sein de l’Executive Master en Gestion fiscale de la Solvay Brussels School (« Questions approfondies de TVA ») et Professeur de droit fiscal européen à l’EPHEC.

Il parle le français, le néerlandais et l’anglais. 

Formation

  • Diplôme d’Etudes Spécialisées en droit fiscal de l’Université Libre de Bruxelles en 2008
  • Diplôme d’Etudes Spécialisées en droit de l’entreprise de l’Université de Gand en 2004
  • Licence en droit de l’Université Libre de Bruxelles en 2003

Interventions et publications choisies :

  • Colloque VANHAM & VANHAM : L’abus fiscal et les opérations immobilières. L'abus fiscal : Un bilan, 5 ans après l'adoption de la mesure (juin 2017)
  • Régularisation fiscale des revenus d’une structure offshore par transparence. Fondement légal et conséquences, RPSTRV, 2017, liv. 1, 106-112
  • La Taxe Caïman ou la taxation par transparence des constructions juridiques, R.G.C.F., 2015, liv. 4-5, 303-319.